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Marques déposées par la société Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes
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DOMAINE DES CHARMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHARMES
Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes

Numéro de dépôt :
3411143
Date de dépôt :
15/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2016
DOMAINE DES CHARMES de Société Civile d\'exploitation viticole du Domaine des Charmes

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARMES

Déposée le 15 février 2006 par la société Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHARMES »

Le déposant est la société Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes domicilié(e) LE MONT,71960 SERRIERES - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 152 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ET MADAME PATRICK ET JOELLE GUIGNIER domicilié(e) LE MONT,71960 SERRIERES - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHARMES est expirée depuis le 15 février 2016.

Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes a également déposé les autres marques suivantes : ALB ALEXANDRE LE BRUN FASCINATION , LES VERTUS D'ELISE , SERVEAUX FILS , SF , LES BARBOTINES , Veuve Doussot , VO Veuve Olivier & Fils , GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS , CHAMPAGNE DE LOSSY NE TENTES AUT PERFICE , RÉVÉLATION BLANC DE MEUNIER


Société Civile d'exploitation viticole du Domaine des Charmes - LE MONT,71960 SERRIERES - 71960 - France - SIREN 385152434


MONSIEUR ET MADAME PATRICK ET JOELLE GUIGNIER - LE MONT,71960 SERRIERES - 71960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Vins d'appellation d'origine controlée comportant le terme charmes provenant de l'exploitation exactement dénomée « Domaine des Charmes ».